Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
“ ISERMAT ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3343988
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
Marque en couleurs, figurative de ISERMAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISERMAT domicilié(e) sise 5 rue du Beal, Z.I. SUD,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 378 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AG & A Mandataires en formalités légales domicilié(e) sis 27, rue Mot, BP 42,94122 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX - 94122 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343988.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2015.

ISERMAT a également déposé les autres marques suivantes : ISERMAT , INTERNATIONAL RENT , LOUEURS SANS FRONTIERES


“ ISERMAT ” Société par actions simplifiée - sise 5 rue du Beal, Z.I. SUD,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France - SIREN 480378900


Cabinet AG & A Mandataires en formalités légales - sis 27, rue Mot, BP 42,94122 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX - 94122 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Location de machines de chantier. Emballage et entreposage de marchandises. Matériaux de construction non métalliques (béton, ciment).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.